Arrêté du 21 décembre 2018 · Article

Article 23

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 décembre 2018
IdentifiantLEGIARTI000038036567
Texte parentLEGITEXT000038036515
Référencearticle 23 de l'arrêté du 21 décembre 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 22 octobre 2008 fixant les modalités d'admission en formation en cinq ans d'ingénieur spécialiste des domaines de l'horticulture et du paysage du centre de formation et de recherche d'Angers (Institut national d'horticulture et de paysage) de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST) et l'arrêté du 23 octobre 2008 fixant les modalités d'admission en formation d'ingénieur en agroalimentaire du centre de formation et de recherche de Rennes de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGRO campus ouest) sont abrogés.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 22 octobre 2008 Art. 1, Sct. Accès en première année , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Accès direct en deuxième année, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Accès direct en troisième année , Art. 8, Art. 9, Sct. Dispositions communes , Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 14
  • Arrêté du 23 octobre 2008 Art. 1, Sct. Accès en première année , Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Accès direct en deuxième année , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Dispositions communes , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038036567, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.