Arrêté du 21 décembre 2018 · Article

Article sans numéro

Article abrogé, en vigueur du 11 janvier 2019 au 1er janvier 2022.

TexteArrêté du 21 décembre 2018
Rattachement
Chapitre II : Admission en deuxième année de cycle préparatoire
  1. Titre II : ADMISSION EN FORMATION D'INGÉNIEUR SPÉCIALITÉ HORTICULTURE OU SPÉCIALITÉ PAYSAGE DE L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (AGROCAMPUS OUEST)
  2. Chapitre II : Admission en deuxième année de cycle préparatoire
IdentifiantLEGIARTI000038036559
Texte parentLEGITEXT000038036515
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 21 décembre 2018 (version du 11 janvier 2019)Légifrance →

1. DISPOSITIONS COMMUNES

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