Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa :
2. -dans la première phrase, après les mots : « premier cycle » sont insérés les mots : « et confère le grade de licence » ; -dans la seconde phrase, après les mots : « 180 crédits européens », les mots : « correspondant au niveau licence » sont supprimés et les mots : « organisés par l'arrêté du 28 octobre 2009 susvisé » sont remplacés par les mots : « prévue au I de l'article L. 631-1 du code de l'éducation ou de la première année commune aux études de santé adaptée prévue au 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche » ;
3. 2° Au troisième alinéa :
4. -après les mots : « deuxième cycle » sont insérés les mots : « et confère le grade de master » ; -après les mots : « 120 crédits européens », les mots : « correspondant au niveau master » sont supprimés ;
5. 3° Au quatrième alinéa : Les mots : « troisième cycle comporte » sont remplacés par les mots : « diplôme d'Etat de docteur en pharmacie est délivré après la soutenance avec succès d'une thèse à l'issue » ; 4° Au cinquième alinéa : Les mots : « soit un cycle court » sont remplacés par les mots : « soit d'un troisième cycle court » ; 5° Au sixième alinéa : Les mots : « soit un cycle long de de huit semestres de formation » sont remplacés par les mots : « soit d'un troisième cycle long » ; 6° Le septième alinéa est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 avril 2013 : art. 1