Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 3 est modifiée par ajout d'une ligne :
2. «
3. Cuisses de grenouilles
4. 75 kilogrammes
5. 30 kilogrammes
6. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 8 juin 2006
Divisions : Art. Annexe III
Arrêté du 24 janvier 2019 · Article
Article 4
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 janvier 2019
IdentifiantLEGIARTI000038079672
Texte parentLEGITEXT000038079662
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