Arrêté du 5 mars 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 15 mars 2025.

TexteArrêté du 5 mars 2019
IdentifiantLEGIARTI000051327864
Texte parentLEGITEXT000038208338
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mars 2019 (version du 15 mars 2025)Légifrance →

1. Les réalisations des systèmes de référence terrestre mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé sont selon chaque zone géographique :

Zone géographiqueSigleIntituléSystème de référence terrestre
correspondant
France métropolitaineRGF93Réseau géodésique français 1993ETRS89
Antilles françaisesRGAF09Réseau géodésique des Antilles françaises 2009ITRS
GuyaneRGFG95Réseau géodésique français de Guyane 1995ITRS
La RéunionRGR92Réseau géodésique de La Réunion 1992ITRS
MayotteRGM23Repère de référence géodésique de Mayotte 2023ITRS
Saint-Pierre-et-MiquelonRGSPM06Réseau géodésique de St-Pierre-et-Miquelon 2006ITRS
Terres australes et antarctiques françaises (Iles Saint-Paul et Amsterdam, archipel Kerguelen, archipel Crozet, Terre Adélie, Ile Europa)RGTAAF07Référence géodésique des Terres australes
et antarctiques françaises 2007
ITRS
Iles Wallis et FutunaRGWF96Réseau géodésique de Wallis et Futuna 1996ITRS

2. Réalisations non reliées aux systèmes de référence terrestre mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé :

Zone géographiqueSigleIntituléSystème de référence terrestre
correspondant
Iles GlorieusesMHG 1977Mission hydrographique des Glorieuses 1977Système local
Ile Juan de NovaMHM 1953Mission hydrographique de 1953Système local
Ile TromelinSGM 1956Pilier astronomiqueSystème local
Ile Clipperton-Marine 1967Système local

3. L'Institut national de l'information géographique et forestière actualise les publications des réalisations des systèmes de référence terrestre.

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