Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 mars 2019
IdentifiantLEGIARTI000038260259
Texte parentLEGITEXT000038260251
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 mars 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Avant l'article 1er est inséré un titre Ier intitulé : « Titre Ier.-La spécialité “ pêche et gestion de l'environnement marin ” du brevet de technicien supérieur maritime ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 30 juin 2014 : art. 1, art. 2 Divisions : Titre Ier : LA SPECIALITE “PECHE ET GESTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN” DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR MARITIME
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