Arrêté du 22 mars 2019 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er avril 2019.

TexteArrêté du 22 mars 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038320897
Texte parentLEGITEXT000038320871
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 22 mars 2019 (version du 1er avril 2019)Légifrance →

1. ANNEXE

2. TABLEAU 1


Teneur énergétique des carburants

Carburants

Teneurs énergétiques

Gazole

36 MJ/litre

Essence

32 MJ/litre

Gaz naturel/biogaz

33-38 MJ/Nm3

Gaz de pétrole liquéfié (GPL)

24 MJ/litre

Éthanol

21 MJ/litre

Biodiesel

33 MJ/litre

Emulsions

32 MJ/litre

Hydrogène

11 MJ/Nm³

3. TABLEAU 2


Coût des émissions dans le transport routier

Emissions

Coûts

CO2

0,03/0,04 €/kg

NOx

0,004 4 €/g

HCNM

0,001 €/g

Particules

0,087 €/g

4. TABLEAU 3


Kilométrage total des véhicules de transport routier

Catégories de véhicules
(catégories M et N telles que définies par l'article R. 311-1 du code de la route)

Kilométrages totaux

Voitures particulières (M1)

200 000 km

Véhicules utilitaires légers (N1)

250 000 km

Poids lourds (N2, N3)

1 000 000 km

Autobus (M2, M3)

800 000 km

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038320897, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.