Arrêté du 5 mars 2019 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 20 avril 2019.

TexteArrêté du 5 mars 2019

IdentifiantLEGIARTI000038392904

Texte parentLEGITEXT000038392889

Référencearticle 5 de l'arrêté du 5 mars 2019 (version du 20 avril 2019)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur tourisme organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2021.

2. La dernière session du brevet de technicien supérieur tourisme organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 5 avril 2012 précité a lieu en 2020. A l'issue de cette session, l'arrêté du 5 avril 2012 précité est abrogé.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 5 avril 2012

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.