Arrêté du 9 septembre 1997 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 27 septembre 1997, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

TexteArrêté du 9 septembre 1997
IdentifiantLEGIARTI000038393730
Texte parentLEGITEXT000038393715
Référencearticle 3 de l'arrêté du 9 septembre 1997 (version du 27 septembre 1997)Légifrance →

1. La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur Diététique comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées en annexe II au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038393730, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.