1. ANNEXE
2. RÈGLEMENT POUR L'ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE À LA NAVIGATION AÉRIENNE
3. PRÉAMBULE
4. Le terme « annexe 3 » désigne la vingtième édition de l'annexe 3 à la convention relative à l'aviation civile internationale qui intègre l'amendement n° 78 applicable le 8 novembre 2018.
5. Afin de conserver une numérotation cohérente avec le texte de l'annexe 3, certains paragraphes du présent règlement sont identifiés par la mention « Réservé ».
6. Pour l'application du présent règlement, l'expression « prestataire de services météorologiques » fait référence au prestataire désigné par l'arrêté du 20 décembre 2011 susvisé.
7. Lorsqu'il est indiqué dans le présent règlement que les pratiques recommandées de l'annexe 3 sont applicables, il est entendu qu'elles sont applicables en tant qu'obligations.
8. Les notes renseignées dans le présent règlement ont une valeur indicative.
9. TABLE DES MATIÈRES
10. CHAPITRE 1er. - Définitions
11. CHAPITRE 2. - Dispositions générales
12. CHAPITRE 3. - Systèmes mondiaux, centre de soutien et centres météorologiques
13. CHAPITRE 4. - Observations et messages d'observations météorologiques
14. CHAPITRE 5. - Observations d'aéronef et comptes rendus d'aéronef
15. CHAPITRE 6. - Prévisions
16. CHAPITRE 7. - Renseignements SIGMET et AIRMET, avertissements d'aérodromes et avertissements et alertes de cisaillement du vent
17. CHAPITRE 8. - Renseignements climatologiques aéronautiques
18. CHAPITRE 9. - Assistance aux exploitants et aux membres d'équipage de conduite
19. CHAPITRE 10. - Renseignements destinés aux services de la circulation aérienne, aux services de recherche et de sauvetage et aux services d'information aéronautique
20. CHAPITRE 11. - Besoins de moyens de communication et utilisation de ces moyens