Article abrogé, en vigueur du 4 juillet 2019 au 13 février 2020.
TexteArrêté du 20 mai 2019
RattachementChapitre 3 : SYSTÈMES MONDIAUX, CENTRES DE SOUTIEN ET CENTRES MÉTÉOROLOGIQUES
Annexe
Chapitre 3 : SYSTÈMES MONDIAUX, CENTRES DE SOUTIEN ET CENTRES MÉTÉOROLOGIQUES
IdentifiantLEGIARTI000038553120
Texte parentLEGITEXT000038553079
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 20 mai 2019 (version du 4 juillet 2019)Légifrance →
1. 3.7. Centres d'avis de cyclones tropicaux
2. Le prestataire de services météorologiques établit, conformément à l'accord régional de navigation aérienne de la région Afrique-océan Indien (AFI), un centre d'avis de cyclones tropicaux dont la zone de responsabilité est référencée dans le plan de navigation aérienne pour la région AFI (document OACI 7474).
3. Ce centre d'avis des cyclones tropicaux s'acquitte des tâches listées au paragraphe 3.7 de l'annexe 3.
4. 3.8. « réservé »
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.