Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 13 du décret du 30 décembre 2008 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «
2. APPELLATION
3. ÉCHELONS
4. CONDITIONS D'ACCÈS À L'ÉCHELON
5. RÉFÉRENCES INDICIAIRES
6. Aumônier militaire en chef
7. 3e échelon
8. Après 4 ans à l'échelon précédent
9. Lieutenant-colonel 1er échelon
10. 2e échelon
11. Après 2 ans à l'échelon précédent
12. Commandant 3e échelon
13. 1er échelon
14. Nommé par décision du ministre de la défense
15. 2e échelon
16. Aumônier militaire en chef adjoint
17. 4e échelon
18. Après 2 ans à l'échelon précédent
19. Capitaine 5e échelon
20. 3e échelon
21. Après 2 ans à l'échelon précédent
22. 4e échelon
23. 2e échelon
24. Après 2 ans à l'échelon précédent
25. 3e échelon
26. 1er échelon
27. Nommé par décision du ministre de la défense
28. 2e échelon
29. Aumônier militaire de zone de défense
30. 4e échelon
31. Après 2 ans à l'échelon précédent
32. Capitaine 5e échelon
33. 3e échelon
34. Après 2 ans à l'échelon précédent
35. 4e échelon
36. 2e échelon
37. Après 2 ans à l'échelon précédent
38. 3e échelon
39. 1er échelon
40. Nommé par décision du ministre de la défense
41. 2e échelon
42. Aumônier militaire
43. 6e échelon
44. Après 12 ans de services comme aumônier militaire
45. Capitaine 5e échelon
46. 5e échelon
47. Après 10 ans de services comme aumônier militaire
48. 4e échelon
49. 4e échelon
50. Après 8 ans de services comme aumônier militaire
51. 3e échelon
52. 3e échelon
53. Après 6 ans de services comme aumônier militaire
54. 2e échelon
55. 2e échelon
56. Après 2 ans de services comme aumônier militaire
57. Lieutenant 2e échelon
58. 1er échelon
59. 1er échelon
60. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2008-1524 du 30 décembre 2008 : art. 13