Arrêté du 3 juillet 2019 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juillet 2019
IdentifiantLEGIARTI000038750235
Texte parentLEGITEXT000038750231
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 juillet 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 23 avril 2015 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. AUTORITÉS

3. PROGRAMMES

4. Directeur du centre interarmées du soutien « administration des opérations »

5. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 191, P. 212

6. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises aux Emirats arabes unis (stationnée à Abou Dhabi)

7. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

8. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des éléments français au Sénégal (stationnée à Dakar)

9. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

10. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises à Djibouti (stationnée à Djibouti)

11. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

12. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises au Gabon (stationnée à Libreville)

13. P. 144, P. 178, P. 212

14. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées en Guyane (stationnée à Cayenne)

15. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

16. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles (stationnée à Fort-de-France)

17. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

18. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie (stationnée à Nouméa)

19. P. 144, P. 167, P. 178, P. 212

20. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française (stationnée à Papeete)

21. P. 144, P. 146, P. 167, P. 169, P. 178, P. 212

22. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone sud de l'océan Indien (stationnée à Saint-Denis de La Réunion)

23. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

24. Directeur de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire (stationnée à Abidjan)

25. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

26. Directeurs des directions du commissariat en opération extérieure

27. P. 144, P. 178, P. 212

28. Directeur du centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement

29. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

30. Directeur de la plate-forme commissariat Est (stationnée à Metz)

31. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

32. Directeur de la plate-forme commissariat Paris (stationnée à Saint-Germain-en-Laye)

33. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

34. Directeur de la plate-forme commissariat Brest

35. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

36. Directeur de la plate-forme commissariat Ouest (stationnée à Rennes)

37. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

38. Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est (stationnée à Lyon)

39. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

40. Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest (stationnée à Bordeaux)

41. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

42. Directeur de la plate-forme commissariat Sud (stationnée à Toulon)

43. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

44. Directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet

45. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

46. Directeur du service exécutant de la solde unique

47. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

48. Directeur adjoint de l'établissement national de la solde

49. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

50. Directeur de la plate-forme affrètement et transport

51. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

52. Directeur de la plate-forme achats-finances-Santé

53. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

54. Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées

55. P. 144, P. 167, P. 178, P. 212, P. 901

56. Directeur de la section technique de l'armée de terre

57. P. 144, P. 146, P. 178

58. Directeur du service de soutien de la flotte à Brest

59. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

60. Directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu

61. P. 212, P. 902

62. Directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités

63. P. 144, P. 146, P. 178, P. 191, P. 212

64. Directeur du centre expert des ressources humaines du personnel civil

65. P. 144, P. 167, P. 178, P. 212

66. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux

67. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

68. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest

69. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

70. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France

71. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

72. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon

73. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

74. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz

75. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

76. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes

77. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

78. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon

79. P. 144, P. 146, P. 167, P. 178, P. 212

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 23 avril 2015
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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