Texte publié au Journal officiel
1. L'article 9 du même arrêtéest ainsi modifié :
2. 1° Dans la première phrase, les mots : « d'épreuves et des activités correspondantes complète » sont remplacés par les mots : « d'activités physiques sportives et artistiques (APSA) référées à des champs d'apprentissage correspondants peut compléter » et les mots : « des épreuves » après les mots : « liste nationale » sont supprimés ;
3. 2° A la troisième phrase, les mots : « quatre épreuves » sont remplacés par les mots : « cinq APSA » ;
4. 3° La quatrième phrase est supprimée ;
5. 4° Dans la cinquième phrase, les mots : « épreuve de la liste » sont remplacés par le mot : « APSA », les mots : « le niveau de compétence attendu, » sont supprimés, et les mots : « la situation d'évaluation » sont remplacés par les mots : « l'épreuve ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2011 : art. 9