Texte publié au Journal officiel
1. L'article 11 du même arrêtéest ainsi modifié :
2. 1° Au deuxième alinéa, les mots : « recense et valide les déclinaisons du référentiel par activité définis par les établissements. Elle » sont insérés entre les mots : « proposition des notes » et les mots : « analyse les notes », les mots : «, de complément et facultatif, » sont supprimés, les mots : « les listes d'activités académiques, » sont remplacés par les mots : « la liste d'activités académique et », les mots : « les référentiels de ces épreuves » sont remplacés par les mots : « les déclinaisons académiques du référentiel pour ces activités », les mots : « et valide les référentiels des activités établissements pour l'enseignement de complément » sont supprimés.
3. 2° Au troisième alinéa, les mots : « ensemble des enseignements » sont remplacés par le mot : « enseignement » et les mots : «, de complément, facultatif, » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 21 décembre 2011 : art. 11