Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 juillet 2019
IdentifiantLEGIARTI000038815442
Texte parentLEGITEXT000038815440
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 juillet 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 23 janvier 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. 1° Au deuxième alinéa, le nombre : « vingt et un » est remplacé par le nombre : « vingt-trois » ;
3. 2° Le quatrième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé : « 2° Les directeurs des huit départements de conservation du musée du Louvre et le directeur du musée Eugène-Delacroix ; » ;
4. 3° Au huitième alinéa, le nombre : « Huit » est remplacé par le nombre : « Neuf » ;
5. 4° Le dernier alinéa est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 janvier 2004 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.