Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 juillet 2019
IdentifiantLEGIARTI000038832245
Texte parentLEGITEXT000038832178
Référencearticle 32 de l'arrêté du 17 juillet 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe 5 :
2. 1° Dans le second tableau, les deux occurrences du mot : « Benzo [a] pyrene » sont remplacés par le mot : « Benzo [a] pyrène » ;
3. 2° Au premier alinéa qui suit le second tableau, les mots : « degré de fiabilité » sont remplacés par les mots : « intervalle de confiance » ;
4. 3° Au sixième alinéa qui suit le second tableau, les mots : « doit être » sont remplacés par le mot : « est ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 avril 2017 Divisions : Art. Annexe 5
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