Arrêté du 19 juillet 2019 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 juillet 2019
IdentifiantLEGIARTI000038835469
Texte parentLEGITEXT000038835461
Référencearticle 4 de l'arrêté du 19 juillet 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL A-Elèves admis à compter de la rentrée universitaire 2016

3. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

4. Taux

5. Taux majoré

6. 1re Année

7. 3 090 €

8. 6 180 €

9. 2e Année

10. 3 090 €

11. 6 180 €

12. Stage long

13. 855 €

14. 1 710 €

15. 3e Année

16. 3 090 €

17. 6 180 €

18. Formation complémentaire intégrée

19. 3 090 €

20. 6 180 €

21. Prolongation inférieure à un semestre

22. 1 545 €

23. 3 090 €

24. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

25. 1re année

26. 490 €

27. 984 €

28. 2e année

29. 490 €

30. 984 €

31. 3e année

32. 490 €

33. 984 €

34. Toutes années ultérieures

35. 490 €

36. 984 €

37. Validation des acquis diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

38. expertise-pré-candidature

39. 410 €

40. 820 €

41. candidature-jury

42. 4 032 €

43. 4 032 €

44. Autres formations conduisant au grade de master

45. 1re année

46. 3 090 €

47. 6 180 €

48. 2e année Parcours de mentions dispensés par l'Ecole nationale des ponts et chaussées seule Parcours de mentions dispensés en partenariats avec d'autres établissements d'enseignement supérieur

49. 3 090 € 620 €

50. 6 180 € 1 240 €

51. B-Elèves admis à la rentrée universitaire 2014 et à la rentrée 2015

52. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

53. Taux

54. 2e Année

55. 3 090 €

56. Stage long

57. 855 €

58. 3e Année

59. 3 090 €

60. Formation complémentaire intégrée

61. 3 090 €

62. Prolongation inférieure à un semestre

63. 1 545 €

64. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

65. Toutes années ultérieures

66. 490 €

67. C-Elèves admis antérieurement à la rentrée universitaire 2014

68. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

69. Taux

70. 3e Année

71. 1 687 €

72. Année effectuée à l'extérieur dans le cadre d'un accord d'échange

73. 770 €

74. Année effectuée à l'extérieur hors du cadre d'un accord d'échange

75. 1 093 €

76. Prolongation inférieure à 6 mois avec accord d'échange

77. 385 €

78. Prolongation inférieure à 6 mois hors accord d'échange

79. 706 €

80. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

81. Taux réduit

82. Taux majoré réduit

83. Formation conduisant au grade de master (2e année)

84. 405 €

85. 810 €

86. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038835469, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.