Arrêté du 1er août 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 7 août 2019.

TexteArrêté du 1er août 2019
IdentifiantLEGIARTI000038883344
Texte parentLEGITEXT000038883338
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er août 2019 (version du 7 août 2019)Légifrance →

1. Les modalités d'organisation de l'épreuve adaptée aux titulaires d'un doctorat présentant le concours de psychologue de la fonction publique hospitalière, conformément à l'article L. 412-1 du code de la recherche, sont fixées par les dispositions du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038883344, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.