Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 2019
IdentifiantLEGIARTI000039005929
Texte parentLEGITEXT000039005926
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 août 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 20 mai 2014 susvisé est ainsi modifié :
La trente-troisième ligne :
«
2. Abu Dhabi
3. Abu Dhabi, Mascate
4. Ambassadeur de France aux Emirats arabes unis
5. »
est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«
6. Doubaï
7. Abou Dabi, Doubaï, Mascate
8. Consul général de France à Doubaï
9. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 20 mai 2014 : art. 1
Aller plus loin
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