Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 · Article

Article Annexe 1

Rédaction ancienne, en vigueur du 4 novembre 2019 au 12 novembre 2023. Voir l'article aujourd'hui

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Rattachement
Annexes
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
  3. Annexes
IdentifiantLEGIARTI000039310487
Texte parentLEGITEXT000039310422
Référencearticle Annexe 1 du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 4 novembre 2019)Légifrance →

1. Liste des composantes sans personnalités morales (CSPM)

2. Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM) sont des composantes de l'Université Grenoble Alpes, constituées en application de l'article 10 des statuts de l'Université Grenoble alpes.

3. A l'établissement des présents statuts, elles sont au nombre de trois et leur dénomination provisoire est :

4. - Faculté des sciences, qui regroupe :

5. - Le département de la licence sciences et technologies ;

6. - L'observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;

7. - L'UFR de chimie et de biologie ;

8. - L'UFR informatique, mathématiques, mathématiques appliquées de Grenoble ;

9. - L'UFR physique, ingénierie, terre, environnement, mécanique.

10. - Ecole universitaire de technologie, qui regroupe :

11. - L'Institut universitaire de technologie 1 de Grenoble ;

12. - L'Institut universitaire de technologie 2 de Grenoble ;

13. - L'Institut universitaire de technologie de Valence.

14. - Santé, sport, humanités et société :

15. - L'UFR arts et sciences humaines ;

16. - L'UFR langues étrangères ;

17. - L'UFR langage, lettres, arts du spectacle, information et communication ;

18. - L'UFR sciences de l'Homme et de la société ;

19. - L'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives ;

20. - L'UFR Faculté de Médecine ;

21. - L'UFR Faculté de Pharmacie.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039310487, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.