Arrêté du 9 décembre 2019 · Article

Article 18

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039627878
Texte parentLEGITEXT000039627845
Référencearticle 18 de l'arrêté du 9 décembre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots de l'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé : I.-«-architecte système d'information système d'optimisation du renseignement interarmées et applicatifs métier système d'information des armées à la DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ; » sont remplacés par :

2. «-chef de département espace, observation, renseignement et systèmes de drones à la DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ; »

3. II.-«-acheteur négociateur d'actes complexes au service centralisé des achats, direction générale de l'armement, direction des opérations, Bagneux ; » sont remplacés par :

4. «-acheteur négociateur d'actes complexes au service des achats d'armement, direction générale de l'armement, direction des opérations, Paris ; »

5. III.-«-manager d'affaires et correspondant de l'unité de management avions de missions et de support à la sous-direction affaires de DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ; » sont remplacés par :

6. «-manager d'affaires sénior guerre électronique et correspondant de l'unité de management avions de missions et de support à la sous-direction affaires de DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ; »

7. IV.-«-chef du département matériaux et technologie pour la propulsion à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse-Balma ; » sont remplacés par :

8. «-chef du département matériaux et technologie plates-formes et propulsion à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse-Balma ; »

9. V.-«-responsable d'expertise et d'essais compatibilité électromagnétique à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse-Balma ; » sont remplacés par :

10. «-responsable d'expertise et d'essais compatibilité électromagnétique et champs forts à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse-Balma ; »

11. VI.-«-directeur d'essais à la DGA essais de missiles, direction générale de l'armement, direction technique, Toulon ; » sont remplacés par :

12. «-directeur d'essais de haut niveau à la DGA essais de missiles, direction générale de l'armement, direction technique, Toulon ; »

13. VII.-«-chef du département outils informatiques de production à la DGA techniques navales, direction générale de l'armement, direction technique, Toulon ; » sont remplacés par :

14. «-chef du groupe guerre électronique et détection électromagnétique, correspondant des métiers du pôle capteurs et navigation à la DGA techniques navales, direction générale de l'armement, direction technique, Toulon. »

15. VIII.-«-expert de haut niveau en organisation informatique au bureau politique des systèmes d'information de la sous-direction performance-synthèse-Service du commissariat des armées-Rambouillet ; » sont remplacés par :

16. «-expert de haut niveau en organisation informatique à la sous-direction numérique de la direction centrale du service du commissariat des armées, Rambouillet ; »

17. IX.-«-chef du bureau technique de la division technique du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, service du commissariat des armées, Rambouillet ; » sont remplacés par :

18. «-chef de la division technique et innovation au centre interarmées du soutien équipements du commissariat, service du commissariat des armées, Rambouillet ; »

19. X.-«-chef du service soutien commun du groupement de soutien de la base de défense de Toulon, Toulon ; » sont remplacés par :

20. «-chef du pôle base navale Toulon du groupement de soutien de la base de défense de Toulon, service du commissariat des armées, Toulon ; »

21. XI.-«-chef d'antenne systèmes d'information et de communication de Crozon, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Brest ; » sont remplacés par :

22. «-chef du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Crozon à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Brest ; »

23. XII.-«-adjoint service central ingénierie chargé de la coordination-système-pilotage au service central ingénierie, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Le Kremlin-Bicêtre ; » sont remplacés par :

24. «-chef de la division coordination-système-pilotage au service ingénierie conception opérateur, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Le Kremlin-Bicêtre ; »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039627878, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.