Texte publié au Journal officiel
1. Les mots de l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :
2. «-chef du bureau de la prévention à la sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation, direction générale de l'armement, direction des ressources humaines Arcueil ; » «-manager d'opérations d'armement action sous-marine à l'unité de management opérations d'armement navales, direction générale de l'armement, direction des opérations, Bagneux ; » «-adjoint opérations au chef de la division matériaux et technologies à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse-Balma ; » «-chef de la division relations avec le ministère au service des systèmes numériques de l'armement, direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Paris ; »
3. sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1