Arrêté du 9 décembre 2019 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039627892
Texte parentLEGITEXT000039627845
Référencearticle 3 de l'arrêté du 9 décembre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé est ainsi complété :

2. «-manager d'affaires senior en charge des réseaux et Network Operation Center au service technique, direction générale de l'armement, direction technique, Paris ; «-chef de la division circulation essais réception à la sous-direction production et moyens d'essais de DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique, Istres ; «-manager d'opérations en assurance qualité à la sous-direction des opérations, secteur d'affaires aéronefs et équipements aéronautiques du service de la qualité, direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles ; «-responsable de l'unité de production de Saint-Médard-en-Jalles 2 à la sous-direction de la production, centre de production sud-ouest du service de la qualité, direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles ; »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039627892, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.