Arrêté du 9 décembre 2019 · Article

Article 5

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039627864
Texte parentLEGITEXT000039627845
Référencearticle 5 de l'arrêté du 9 décembre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots de l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :

2. «-chef du département management et qualité des programmes de l'unité de management nucléaire, radiologique, biologique et chimique et conseiller méthodes de management de projet à la sous-direction du management des projets, direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, Bagneux ; »

3. sont remplacés par :

4. «-chef du département management et qualité des programmes de l'unité de management opérations d'armement terrestres à la sous-direction des méthodes et du management des projets, direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, Paris. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039627864, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.