Décret n°2019-1371 du 16 décembre 2019 · Article

Article 20

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2019-1371 du 16 décembre 2019
RattachementChapitre Ier : Organisation de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris)
IdentifiantLEGIARTI000039631768
Texte parentLEGITEXT000039631718
Référencearticle 20 du décret n°2019-1371 du 16 décembre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 17 est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Décret n°91-1033 du 8 octobre 1991 : art. 17

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039631768, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.