Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 30 juin 2008 susvisé portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche est ainsi modifié :
2. 1° L'article 1er est ainsi modifié :
3. a) Au premier alinéa, les mots : « outre l'inspection de l'enseignement agricole et la cellule d'appui au pilotage, directement placées auprès du directeur général » sont remplacés par les mots : « les services et sous-directions suivants » ;
4. b) Le dernier alinéa est supprimé ;
5. 2° Les articles 2 et 2-1 sont abrogés ;
6. 3° Les cinq derniers alinéas de l'article 4 sont supprimés ;
7. 4° Les quatre derniers alinéas de l'article 5 sont supprimés ;
8. 5° Les quatre derniers alinéas de l'article 7 sont supprimés ;
9. 6° Les quatre derniers alinéas de l'article 8 sont supprimés ;
10. 7° L'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :
11. « Art. 9.-Dans les sous-directions des services susmentionnés, des équipes projets sont constituées, en fonction des besoins, pour mettre en œuvre les actions répondant aux missions de la direction générale. »
12. 8° Les articles 12 et 14sont abrogés.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 30 juin 2008 : art. 2, art. 2-1, art. 12, art. 14
A modifié :
- Arrêté du 30 juin 2008 : art. 4, art. 7, art. 8, art. 9, art. 1