Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2019-1498 du 27 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039788696
Texte parentLEGITEXT000039788692
Référencearticle 1 du décret n°2019-1498 du 27 décembre 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 relatif au titre de maître ès sciences médicalesest abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. Annexe Divisions : Annexes ; Attestation de délivrance du titre de maître ès sciences médicales.
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.