Arrêté du 30 décembre 2019 · Article

Article 1

Article abrogation programmée, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er mars 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000041418388
Texte parentLEGITEXT000041418339
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 décembre 2019 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. La direction générale de l'armement comprend :

2. - l'inspection de l'armement ;

3. - la direction des opérations ;

4. - le service d'architecture du système de défense ;

5. - le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

6. - la direction du développement international ;

7. - la direction technique ;

8. - la direction des plans, des programmes et du budget ;

9. - la direction des ressources humaines ;

10. - le service central de la modernisation et de la qualité ;

11. - le service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;

12. - le département central d'information et de communication.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041418388, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.