Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 2 décembre 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 44-1, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 49, art. 50, art. 50-1, art. 51, art. 52, art. 53, art. 54, art. 55, art. 56, art. 57, art. 59, art. 60, art. 61, art. 62, art. 63, art. 64, art. 65, art. 66, art. 68, art. 69, art. 70, art. 74, art. 75, art. 78, art. 79, art. 80, art. 81, art. 84, art. 84-1, art. 85, art. 86, art. 87, art. 88, art. 91, art. 92, art. 93, art. 94, art. 95, art. 96, art. 98, art. 99, art. 100
Divisions : TITRE IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT ; TITRE II : DIRECTION DES OPERATIONS ; CHAPITRE IER : LA MISSION DE SUPERVISION DE L'ORGANISATION CONJOINTE DE COOPERATION EN MATIERE D'ARMEMENT ; CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA CONDUITE DES OPERATIONS D'ARMEMENT ; CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES ET DE LA QUALITE ; CHAPITRE IV : ORGANISMES EXTERIEURS RELEVANT DE LA DIRECTION DES OPERATIONS ; TITRE III : DIRECTION DE LA STRATEGIE ; CHAPITRE IER : LE SERVICE DE PRÉPARATION DES SYSTÈMES FUTURS ET D'ARCHITECTURE ; CHAPITRE II : LE SERVICE DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE L'INTELLIGENCE ECONOMIQUE ; CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES AFFAIRES GENERALES ; TITRE IV : DIRECTION DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL ; CHAPITRE IER : LES SOUS-DIRECTIONS À COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE ; CHAPITRE II : LE SERVICE DES PROCEDURES D'EXPORTATION ET DES MOYENS ; CHAPITRE III : LA MISSION DE SUPERVISION DES OPERATIONS D'EXPORTATION ; TITRE V : DIRECTION TECHNIQUE ; CHAPITRE IER : LE SERVICE TECHNIQUE ; CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PRESTATIONS ; CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DU SOUTIEN A LA PRODUCTION ; TITRE VI : DIRECTION DES PLANS, DES PROGRAMMES ET DU BUDGET ; CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DES PLANS ET DES PROGRAMMES ; CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DES METHODES ET DU MANAGEMENT DES PROJETS ; CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DU COUT D'INTERVENTION ; CHAPITRE V : LA MISSION « PERFORMANCE ET CONTROLE DE GESTION » ; CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES ; TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ; CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES ; CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENT ; CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATION ; TITRE VIII : SERVICE CENTRAL DE LA MODERNISATION ET DE LA QUALITE ; TITRE IX : SERVICE DE LA SECURITE DE DEFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TITRE X : DEPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ; TITRE XI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES