Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 27 juillet 2018 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° L'article 1er est ainsi modifié :
3. a) Les I et II sont abrogés ;
4. b) Le premier alinéa du III est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « III.-Du service et des sous-directions suivants : »
6. c) Le 2° du III est abrogé.
7. 2° L'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
8. « Art. 2.-Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est un officier général de l'armée de terre. » ;
9. 3° Les trois premiers et les deux derniers alinéas de l'article 3 sont supprimés ;
10. 4° L'article 4 est ainsi modifié :
11. a) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
12. « I.-En matière d'aide à la décision, la direction des ressources humaines de l'armée de terre est chargée : » ;
13. b) Les 1°, 2° et 3° du I sont abrogés ;
14. c) Le 7° du I est remplacé par les dispositions suivantes :
15. « 7° De proposer un avis sur les recours formés contre les décisions relevant de ses domaines de compétence ; » ;
16. d) Le 9° du I est abrogé ;
17. e) Au 10° du I, les mots : « de la direction, » sont supprimés ;
18. f) Le II est abrogé ;
19. 5° L'article 5 est ainsi modifié :
20. a) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
21. « I.-En matière de solde et pensions, la direction est chargée : » ;
22. b) Au 3° du I, les mots : « incombant à la direction » sont supprimés ;
23. c) Le 6° du I est abrogé ;
24. d) Le 10° du I est remplacé par les dispositions suivantes :
25. « 10° De gérer les applications informatiques relevant de la zone fonctionnelle dont elle est responsable. » ;
26. e) Le II est abrogé ;
27. f) Le dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
28. « Dans ces domaines, elle s'appuie sur le centre expert des ressources humaines et de la solde. »
29. 6° L'article 6 est ainsi modifié :
30. a) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
31. « I.-En matière de formation, la direction est chargée : » ;
32. b) La dernière phrase du 1° du I est supprimée ;
33. c) Le 5° du I est remplacé par les dispositions suivantes :
34. « 5° D'assurer la répartition et la gestion des ressources nécessaires à ses missions de formation ; » ;
35. d) Le II est abrogé.
36. 7° L'article 7 est ainsi modifié :
37. a) Le II est abrogé ;
38. b) La dernière phrase du dernier alinéa est supprimée.
39. 8° L'article 8 est ainsi modifié :
40. a) Le II est abrogé ;
41. b) Le dernier alinéa est supprimé ;
42. 9° L'article 9 est ainsi modifié :
43. a) Le II est abrogé ;
44. b) La dernière phrase du dernier alinéa est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 27 juillet 2018 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9