Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 octobre 2010 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
3. « Art. 3.-La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général. » ;
4. 2° L'article 4 est ainsi modifié :
5. a) Au premier alinéa, les mots : « le bureau de la stratégie et de la modernisation du maintien en condition opérationnelle et le bureau de la coordination et des méthodes qui sont directement rattachés au directeur, » sont supprimés ;
6. b) A l'avant-dernier alinéa, les mots : « et des bureaux directement rattachés au directeur central du service » sont supprimés.
7. 3° L'intitulé du chapitre II est remplacé par les dispositions suivantes :
8. « Chapitre II : Attributions et organisation de la division » ;
9. 4° Les articles 6 et 7sont abrogés ;
10. 5° Le II des articles 8 à 12 est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 20 octobre 2010 : art. 3, art. 4, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12
Divisions : CHAPITRE II : ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA DIVISION
A abrogé :
- Arrêté du 20 octobre 2010 : art. 6, art. 7