Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air est ainsi modifié :
2. 1° Le dernier alinéa du II de l'article 1er est supprimé ;
3. 2° L'article 3 est ainsi modifié :
4. a) Au d) du 2°, les mots : « chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité » sont remplacés par les mots : « " nucléaire et sécurité " » ;
5. b) Le c) du 3° de l'article 3 est abrogé ;
6. 3° Le dernier alinéa du I des articles 5 à 7 est supprimé ;
7. 4° Au premier alinéa de l'article 8, les mots : « chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité » sont remplacés par les mots : " nucléaire et sécurité " ;
8. 5° Le II des articles 5 à 9 est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 27 avril 2014 : art. 1, art. 3, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9