Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 11 juillet 2018 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° L'article 3 est abrogé ;
3. 2° L'article 4 est ainsi modifié :
4. a) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « La direction centrale du service de santé des armées comprend : » ;
6. b) Les alinéas b), c) et d) sont abrogés.
7. 3° L'article 5 est ainsi modifié :
8. a) Au premier alinéa, les mots : « Placée sous l'autorité directe du directeur central adjoint, » sont supprimés ;
9. b) Le II et le III sont abrogés ;
10. 4° L'article 6 est abrogé ;
11. 5° Le II des articles 7 à 11 est abrogé ;
12. 6° L'article 12 est ainsi modifié :
13. a) Au premier alinéa, les mots : «, qui est assisté d'un adjoint, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement. » ;
14. b) Les sept derniers alinéas sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 3, art. 6
A modifié :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 4, art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12