Arrêté du 17 décembre 2019 · Article

Annexe VI

Article abrogé, en vigueur du 6 janvier 2020 au 6 juin 2025.

TexteArrêté du 17 décembre 2019

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000041474585

Texte parentLEGITEXT000041474550

RéférenceAnnexe VI de l'arrêté du 17 décembre 2019 (version du 6 janvier 2020)Légifrance →

1. ANNEXE VI

GROUPE VI : METIERS DES METAUX
CLASSES	OPTIONS
1 : Fonderie d'art
2 : Bronze d'ornement	1 : Ciselure
2 : Bronze d'ornement	2 : Monture
2 : Bronze d'ornement	3 : Tournure
3 : Orfèvrerie
4 : Dinanderie d'art

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