Article abrogé, en vigueur du 6 janvier 2020 au 6 juin 2025.
TexteArrêté du 17 décembre 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041474603
Texte parentLEGITEXT000041474550
RéférenceAnnexe XIII de l'arrêté du 17 décembre 2019 (version du 6 janvier 2020)Légifrance →
1. ANNEXE XIII
GROUPE XIII : METIERS DE LA GRAVURE
CLASSES
OPTIONS
1 : Gravure en modèle, héraldique
2 : Gravure ornementale taille douce
3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression
-1 : lettres et logos
3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression
-2 : gravure artistique
4 : Glyptique
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