Arrêté du 17 décembre 2019 · Article

Annexe XIII

Article abrogé, en vigueur du 6 janvier 2020 au 6 juin 2025.

TexteArrêté du 17 décembre 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041474603
Texte parentLEGITEXT000041474550
RéférenceAnnexe XIII de l'arrêté du 17 décembre 2019 (version du 6 janvier 2020)Légifrance →

1. ANNEXE XIII


GROUPE XIII : METIERS DE LA GRAVURE

CLASSES

OPTIONS

1 : Gravure en modèle, héraldique

2 : Gravure ornementale taille douce

3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression

-1 : lettres et logos

3 : Gravure sur cuivre/acier pour impression

-2 : gravure artistique

4 : Glyptique

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041474603, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.