Arrêté du 21 février 2020 · Article

Article Sommaire

Article en vigueur depuis le 18 mars 2020.

TexteArrêté du 21 février 2020
Rattachement
Sommaire
  1. Annexe
  2. Sommaire
IdentifiantLEGIARTI000054038638
Texte parentLEGITEXT000041729637
Référencearticle Sommaire de l'arrêté du 21 février 2020 (version du 18 mars 2020)Légifrance →

1. ANNEXE INTRODUCTIVE : tableau de synthèse activités – blocs de compétences – unités

2. ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ET DE COMPÉTENCES

3. Annexe Ia : référentiel des activités professionnelles

4. Annexe Ib : référentiel de compétences

5. Annexe Ic : lexique

6. ANNEXE II : RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

7. Annexe IIa : unités constitutives du diplôme

8. Annexe IIb : dispenses d’unités

9. Annexe IIc : règlement d’examen

10. Annexe IId : définition des épreuves

11. ANNEXE III : ORGANISATION DE LA FORMATION

12. Annexe IIIa : grille horaire de la formation

13. Annexe IIIb : stage en milieu professionnel

14. ANNEXE IV : TABLEAUX DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054038638, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.