Arrêté du 16 avril 2020 · Article

Annexe A

Article en vigueur depuis le 24 avril 2020.

TexteArrêté du 16 avril 2020

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000041815930

Texte parentLEGITEXT000041815925

RéférenceAnnexe A de l'arrêté du 16 avril 2020 (version du 24 avril 2020)Légifrance →

1. ANNEXE A

2. ÉTABLISSANT LA LISTE DES AUTRES ORGANISMES MENTIONNÉS AU 6° DE L'ARTICLE L. 251-3 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME ET DE L'ARTICLE 1 DU PRÉSENT ARRÊTÉ

3. Rhynchophorus ferrugineus (Charançon rouge du Palmier).

4. Ips typographus.

5. Heterodera carotae.

6. Dryocosmus kuriphilus (Cynips du chataigner).

7. Arvicola amphibius (Campagnol terrestre).

8. Microtus arvalis (Campagnol des champs).

9. Microtus duodecimcostatus (Campagnol provençal ).

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