Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 mai 2020
IdentifiantLEGIARTI000041886269
Texte parentLEGITEXT000041886264
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 mai 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 14 avril 2010 susvisé est ainsi modifié :
1° Les mots « Section pêches maritimes » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Section pêches maritimes :
2. -option A : technique de pêche ;
-option B : océanographie et biologie marine ; ».
3. 2° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Section navigation polyvalente pont et machines. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 avril 2010 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.