Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2020-579 du 14 mai 2020
IdentifiantLEGIARTI000041886339
Texte parentLEGITEXT000041886326
Référencearticle 3 du décret n°2020-579 du 14 mai 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe 1 du décret n° 2013-798 du 30 août 2013 relatif au régime des études en vue du certificat de capacité d'orthophoniste est remplacée par l'annexe 1 du présent décret.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2013-798 du 30 août 2013 Divisions : Art. Annexe 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.