Arrêté du 12 juin 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 juin 2020
IdentifiantLEGIARTI000042026222
Texte parentLEGITEXT000042026219
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 juin 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 26 mai 2020 susviséest ainsi modifié :

2. 1° A l'article 4, avant les mots : « Centrale Lille Institut », sont insérés les mots : « l'Ecole centrale de Lille, école interne de » ;

3. 2° A l'article 5, au second alinéa, après les mots : « Les concours d'admission à », sont insérés les mots : « l'Ecole nationale supérieure de chimie de Lille, école interne de Centrale Lille Institut, à ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 mai 2020 : art. 4, art. 5

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042026222, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.