Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 20 avril 2012 : art. 1, art. 2, art. 5, art. 6, art. 8, art. 10, art. 11, art. 13, art. 21, art. 22, art. 24, art. 25, art. 26-1, art. 26-2, art. 28
Divisions : Chapitre Ier : Le service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles ; Chapitre II : Le service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Chapitre III : Le service des ressources humaines civiles ; Chapitre IV : Le service de l'accompagnement professionnel et des pensions ; Chapitre IV bis : La sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines ; Chapitre V : Dispositions diverses