Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042166394
Texte parentLEGITEXT000042166390
Référencearticle 3 de l'arrêté du 2 juillet 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'objectif n° 2 figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 28 septembre 2007 susvisé, est ajouté un quatrième tiret ainsi rédigé :
2. «-être capable d'identifier les points d'usure d'un navire et notamment les problèmes d'osmose, en faisant appel à des exemples concrets. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 septembre 2007 Divisions : Art. ANNEXE I
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