Arrêté du 17 juillet 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042166448
Texte parentLEGITEXT000042166444
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots de l'article 1er de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :

2. «-chef du département management et qualité des programmes de l'unité de management opérations d'armement terrestres à la sous-direction des méthodes et du management des projets, direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, Paris ; » «-expert technique de haut niveau aérolargage au pôle architecture et techniques des systèmes aéronautiques de la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse-Balma ; » «-manager système d'information des armées commandement et contrôle, système d'information pour le commandement des forces à l'unité de management espace et systèmes d'information opérationnels, direction générale de l'armement, direction des opérations, Paris ; » «-adjoint technique au directeur de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Metz ; » «-chef du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Cherbourg, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Brest, Cherbourg ; » «-chef du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Rennes, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locale de Rennes, Rennes. »

3. sont supprimés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042166448, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.