Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042166474
Texte parentLEGITEXT000042166444
Référencearticle 14 de l'arrêté du 17 juillet 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les mots de l'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :
2. «-chef de la division systèmes d'information au bureau études de la sous-direction emploi-formation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours ; »
3. sont remplacés par les mots :
4. «-chef du bureau systèmes d'information et digitalisation de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 2
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