Arrêté du 17 juillet 2020 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042166458
Texte parentLEGITEXT000042166444
Référencearticle 6 de l'arrêté du 17 juillet 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les mots de l'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :

2. «-chef de département espace, observation, renseignement et systèmes de drones à la DGA maîtrise de l'information, direction générale de l'armement, direction technique, Bruz ; »

3. «-chef du département systèmes de navigation d'attaque et informatique embarquée à la DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique, Cazaux ; »

4. «-chef de pôle génie climatique, acoustique-incendie au département d'expertise des techniques bâtimentaires et opérationnelles du centre d'expertise des techniques de l'infrastructure de la défense, service d'infrastructure de la défense, Versailles ; »

5. «-officier de soutien des matériels d'observation à la division des parcs de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles ; »

6. «-chef du département télémesure et exploitation à la division moyens-sol de la sous-direction technique de la DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique, Istres ; »

7. «-chef du groupe production des contrats à la sous-direction achat de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand, service industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand ; »

8. «-chef du centre national de mise en œuvre des systèmes d'information de Châteaudun, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ; »

9. «-chef du bureau de la dématérialisation et de la gestion numérique à la sous-direction des ressources internes du service parisien de soutien de l'administration centrale, Arcueil ; »

10. «-manager Hawkeye (E-2C) et simulateurs à l'unité de management avions de missions et de support, direction générale de l'armement, direction des opérations, Paris ; »

11. «-responsable d'opération projection soutien à la direction du service de soutien de la flotte de Toulon, marine nationale, Toulon ; »

12. «-expert référent et architecte matériaux composites à la DGA techniques aéronautiques, direction générale de l'armement, direction technique, Toulouse Balma ; »

13. «-chef du bureau régional du logement de Toulon à la sous-direction du logement, direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Toulon ; »

14. «-manager d'affaires sénior à la DGA techniques terrestres, direction générale de l'armement, direction technique, Bourges ; »

15. sont supprimés.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042166458, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.