Texte publié au Journal officiel
1. L'appendice 4 est ainsi modifié : 1° Après le troisième alinéa, le premier tableau et les commentaires qui y sont associés sont remplacés par les tableau et commentaires associés suivants : «
2. Espace géré par l'organisme rendant les services de la CAM
3. CLASSE A
4. CLASSE B
5. CLASSE C
6. CLASSE D
7. CLASSE E/ F
8. CLASSE G
9. CAM I
10. Séparation
11. Tous vols autorisés
12. TOUS
13. CAM I/ CAM T/ IFR/ VFR spécial/ CAM V spéciale
14. Vols connus ou observés
15. Information de trafic
16. ---
17. CAM V (1)/ VFR (1)
18. ---
19. CAM V
20. Séparation
21. Tous vols autorisés
22. TOUS
23. CAM I/ CAM T/ IFR
24. ---
25. Information de trafic
26. ---
27. CAM V (1)/ VFR (1)
28. TOUS
29. Vols connus ou observés
30. ---
31. CAM V Spéciale
32. Séparation
33. Sans objet
34. TOUS
35. CAM I/ CAM T/ IFR
36. Sans objet
37. Information de trafic
38. ---
39. VFR spécial/ CAM V spéciale
40. CAM T à l'intérieur d'un espace aérien publié*
41. Séparation
42. Selon les règles publiées de l'espace aérien considéré.
43. Information de trafic
44. CAM T Sous contrôle radar
45. Séparation
46. Tous vols autorisés
47. TOUS
48. CAM I/ CAM T/ IFR/ VFR spécial/ CAM V spéciale/ VFR Nuit/ CAM V de nuit
49. Vols connus ou observés
50. Information de trafic
51. ---
52. CAM V/ VFR
53. ---
54. CAM T sans service radar**
55. Séparation
56. Tous vols autorisés
57. TOUS
58. CAM I/ CAM T/ IFR
59. ---
60. Information de trafic
61. ---
62. CAM V (1)/ VFR (1)
63. TOUS
64. Vols connus ou observés
65. ---
66. « * Dans un espace aérien publié tel que défini au RCAM. 5060-01 a et b. « ** Sans service RADAR, les aéronefs évoluant en CAM T appliquent en permanence les règles de prévention des abordages vis-à-vis de tout autre aéronef, qu'ils évoluent en VMC ou hors VMC selon les conditions météorologiques minimales fixées par les autorités citées au RCAM. 5040. De plus, en espace aérien de classe C, un vol CAM T sans service radar peut évoluer lorsque les conditions sont celles du VFR spécial. Dans ce cas les vols CAM T bénéficient de l'information de trafic vis-à-vis des vols VFR spécial. « (1) de jour et de nuit » 2° Les commentaires associés au second tableau sont remplacés par les commentaires suivants : « * Dans un espace aérien publié tel que défini au RCAM. 5060-01 a et b. « ** Sans service RADAR, les aéronefs évoluant en CAM T en-dehors d'un espace aérien réservé appliquent les règles de prévention des abordages vis-à-vis de tout autre aéronef, qu'ils évoluent en VMC ou hors VMC selon les conditions météorologiques minimales fixées par les autorités citées au RCAM. 5040. « *** Suggestion de manœuvre d'évitement sur demande. « (1) De jour et de nuit. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 20 juillet 2016 : art. (suite)