Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 septembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042320557
Texte parentLEGITEXT000042320525
Référencearticle 14 de l'arrêté du 9 septembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches unités d'enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale » sont remplacées par les nouvelles annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches unités d'enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale », publiées au Bulletin officiel Santé-Protection sociale-Solidarité.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 14 juin 2012 Divisions : Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VII
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.