Article 1 LEGIARTI000042329206
A modifié :
- Arrêté du 31 octobre 2008 : art. 1
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2008 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 septembre 2020
NatureArrêté
Signé le14 août 2020
Publié le15 septembre 2020
Articles3 articles en vigueur
NORESRS2019564A
IdentifiantLEGITEXT000042329203
Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 2019-1022 du 4 octobre 2019 portant modification du troisième cycle long des études pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 31 octobre 2008 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de pharmacie ;
Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000042329208
A modifié :
- Arrêté du 31 octobre 2008 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000042329210
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 août 2020.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La chef de service, adjointe de la directrice générale, B. Lannaud Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice des ressources humaines du système de santé, V. Fage-Moreel
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 15 septembre 2020).