Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 6 novembre 2020
IdentifiantLEGIARTI000042513148
Texte parentLEGITEXT000042513140
Référencearticle 3 de l'arrêté du 6 novembre 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 9 juin 2020 susvisé, la ligne :
2. 5
3. Télé-pilote de mini-drone à voilure fixe pour vols hors vue, longue distance
4. 333t
5. 5 ans
6. Armée de terre :
Centre de Formation Drones de l'armée de terre-61e régiment d'artillerie
7. Armée de l'air :
Centre d'Initiation et de Formation des Équipages Drones
8. est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 9 juin 2020 : art. 1
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